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Marques déposées par Sébastien GAUDARD
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LA PATISSERIE DES TUILERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATISSERIE DES TUILERIES
Sébastien GAUDARD

Numéro de dépôt :
4081116
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2024
LA PATISSERIE DES TUILERIES de Sébastien GAUDARD

Présentation de la marque LA PATISSERIE DES TUILERIES

Déposée le 3 avril 2014 par Sébastien GAUDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PATISSERIE DES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Sébastien GAUDARD domicilié(e) 5, rue BOCHART de SARON - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nadia BENNICKS GALDINI domicilié(e) 242 bis Bd Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque LA PATISSERIE DES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE DES TUILERIES est expirée depuis le 3 avril 2024.

Sébastien GAUDARD a également déposé les autres marques suivantes : SEBASTIEN GAUDARD PARIS


Sébastien GAUDARD - 5, rue BOCHART de SARON - 75009 - PARIS - France


Maître Nadia BENNICKS GALDINI - 242 bis Bd Saint Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Biscuiterie ; caramels [bonbons] ; chocolat ; décorations comestibles pour gâteaux ; gâteaux ; macarons [pâtisserie] ; confiserie ; sucreries, bonbons ; glaces comestibles ; sorbets ; petits fours ; tartes, quiches, entremets ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pains ; sablés ; crêpes ; meringues ; cakes ; mignardises ; éclairs [gâteaux], financiers [gâteaux], madeleines [gâteaux], choux [pâtisserie] ; crèmes glacées ; flan ; gaufres ; pain d'épices ; pâtes à tartiner ;

Services de vente au détail de denrées alimentaires à savoir de café, thé, cacao, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, tisanes, infusions ; décorations comestibles pour gâteaux ; épices ; gâteaux ; préparation [pâte] pour gâteaux ; macarons [pâtisserie] ; confiserie ; sucreries, bonbons ; petits fours.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants, cafés, salons de thé, pâtisserie (salon), dégustations. Services de traiteur et de préparation de plats à emporter.